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Assemblées Générales

Assemblée générale mixte du 15 juin 2022


 

Mercredi 15 juin 2022, à 9h00, au siège social de la Société

 

Dans le contexte exceptionnel d’épidémie de Covid-19, la Société pourrait être conduite à modifier les modalités de tenue et de participation prévues pour l’Assemblée Générale du 15 juin 2022. Les actionnaires sont invités à consulter régulièrement la rubrique dédiée à l’Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire 2022 sur le site de la Société (https://corporate.parrot.com), qui pourrait être mise à jour pour préciser, le cas échéant, les modalités définitives de participation à cette Assemblée.

 

Les actionnaires de la Société qui souhaiteraient assister physiquement à l’Assemblée Générale devront respecter les mesures sanitaires applicables au moment de la tenue de la réunion.

 

Les actionnaires sont invités à consulter régulièrement cette rubrique dédiée à l’Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire 2022.

 

Les actionnaires pourront se procurer les documents prévus aux articles R.225-81 et R.225-83 du Code de commerce par simple demande adressée à CACEIS Corporate Trust. Ces documents seront également mis à la disposition des actionnaires au siège social de la Société.

 

 

 

DOCUMENTATION POUR CETTE ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
 

 

Résultats de l'Assemblée Générale :

Détail de la participation et des votes par résolution
 

Documents de convocation et de participation :

Avis de réunion publié au BALO le 9 mai 2022
-
Avis de convocation publiée au JSS le 25 mai 2022
- Avis de convocation publié au BALO le 25 mai 2022

Formulaire de vote pour voter par correspondance ou par procuration

- Brochure de convocation
- Fiche de présentation de la candidate au poste d'administratrice
Nombre d'actions et de droits de vote, identique au 30 avril 2022 et disponible ici

 

Documents d'information et rapport des commissaires aux comptes :

- Document d'enregistrement universel 2021

Attestation des commissaires aux comptes sur les informations communiquées dans le cadre de l'article L.225-115 4° du Code de Commerce relatif au montant global des rémunérations versées aux personnes les mieux rémunérées

- Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission d'actions ou de valeurs mobilières réservée aux adhérents d'un plan d'épargne d'entreprise

- Rapport des commissaires aux comptes sur l'autorisation d'attribution d'actions gratuites existantes ou à émettre

- Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction du capital

- Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées

- Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels

- Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés

 

 

COMMENT VOTER POUR CETTE ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

 

Tout actionnaire, quel que soit le nombre d’actions qu’il possède, peut choisir l'une des 3 formules suivantes pour voter en remplissant le bulletin de vote, et en joignant les documents requis, pour soit :

  1. voter par correspondance en choisissant les résolutions qu'il approuve ou rejète ;

  2. voter par procuration en donnant pouvoir au Président, sans indication de mandataire, auquel cas, le Président émettra un vote conformément aux décisions du Conseil d’Administration ;

  3. voter par procuration en donnant pouvoir à une autre personne (physique ou morale), en joignant également une procuration écrite et signée indiquant le nom, prénom et adresse de l'actionnaire ainsi que ceux de son mandataire accompagnée de la photocopie d’une pièce d’identité de l’actionnaire et du mandataire puis demander à leur intermédiaire financier qui assure la gestion de leur compte-titres d’envoyer une confirmation écrite : par courrier à CACEIS Corporate Trust, Service Assemblées Générales, 14, rue Rouget de Lisle, 92862 Issy-les-Moulineaux Cedex 9 ou par fax au 01.49.08.05.82.

  4. faire une demande de carte d'admission pour se rendre à l'Assemblée générale mixte.

  • pour les actionnaires au nominatif : l’actionnaire au nominatif devra compléter le

Formulaire unique de vote, joint à la convocation qui lui sera adressé, en précisant qu’il souhaite participer à l’Assemblée Générale et obtenir une carte d’admission puis le renvoyer daté et signé à CACEIS Corporate Trust à l’aide de l’enveloppe T jointe à la convocation.

  • pour les actionnaires au porteur : l’actionnaire au porteur devra demander à leur intermédiaire financier, qui assure la gestion de son compte de titres, qu’une carte d’admission lui soit adressée. Une attestation de détention permettant de justifier de la qualité d’actionnaire deux jours ouvrés avant l’Assemblée est également délivrée à l'actionnaire souhaitant participer physiquement à l'Assemblée Générale et qui n'a pas reçu sa carte d'admission le deuxième jour ouvré précédant l'Assemblée Générale à zéro heure, heure de Paris.

 

Les actionnaires transmette leurs instructions et documents de préférence par email revêtu d’une signature électronique*, obtenue par leurs soins auprès d’un tiers certificateur habilité à ag@parrot.com avant la date limite fixée au lundi 13 juin 2022 à 00h00 (heure de Paris).

>> Nous vous suggérons d'indiquer également vos coordonnées téléphoniques afin que nous puissions vous joindre facilement si des documents ou instructions venaient à manquer.

>> Pour obtenir une signature électronique vous pouvez par exemple :
- si vous utilisez une messagerie Microsoft (Outlook) : visiter cette page

- si vous utilisez une autre messagerie, pour identifier les différents services de certification : faire une recherche

 

COMMENT POSER DES QUESTIONS POUR CETTE ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Jusqu’au quatrième jour ouvré précédant la date de l’Assemblée Générale, conformément à l’article R.225-84 du Code de commerce, tout actionnaire peut poser des questions écrites au Président du Conseil d’Administration. Ces questions doivent être adressées au siège social de la Société, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou à l’adresse électronique suivante ag@parrot.com. Elles doivent être accompagnées d’une attestation d’inscription en compte.

Il sera répondu à ces questions écrites au cours de l’Assemblée ou, conformément à l’article L.225-108 du Code de commerce, la réponse sera réputée avoir été donnée dès lors qu’elle figurera sur le site Internet de la Société dans une rubrique consacrée aux questions écrites dans les délais requis par la règlementation.

 

COMMENT DEMANDER L'INSCRIPTION DE POINTS OU DE PROJETS DE RÉSOLUTION À L'ORDRE DU JOUR 

En application de l’article R.225-71 du Code de commerce, des actionnaires représentant la fraction légale du capital social pourront requérir, et ce jusqu’à vingt-cinq jours avant l’Assemblée Générale, l’inscription de points ou de projets de résolutions à l'ordre du jour de cette Assemblée Générale (sans que cette demande ne puisse être adressée plus de vingt jours après la date du présent avis). La demande d’inscription d’un point à l’ordre du jour est motivée. Leur demande d’inscription de points ou de projets de résolutions à l’ordre du jour devra être adressée au siège social par lettre recommandée avec demande d'avis de réception à l’attention du Président du Conseil d’Administration. Les demandes d’inscription de projets de résolutions doivent être accompagnées du texte des projets de résolutions, qui peuvent être assortis d’un bref exposé des motifs, et des renseignements prévus au 5° de l’article R.225-83 du Code de commerce si le projet de résolutions porte sur la présentation d’un candidat au Conseil d’Administration. Les demandes d’inscription de points ou de projets de résolutions à l’ordre du jour doivent être accompagnées d’une attestation d’inscription en compte afin de justifier, à la date de la demande, de la possession ou de la représentation de la fraction du capital exigée conformément aux dispositions de l’article R.225-71 du Code de commerce. L’examen par l’Assemblée Générale du point ou des projets de résolutions déposés par les actionnaires dans les conditions réglementaires est subordonné à la transmission par les auteurs de la demande d’une nouvelle attestation justifiant de l’inscription en compte des titres au deuxième jour ouvré précédant la date de l’Assemblée Générale à zéro heure, heure de Paris. L’Assemblée Générale étant fixée au mercredi 15 juin 2022, la date limite que constitue le deuxième jour ouvré précédant l’Assemblée Générale à zéro heure sera le lundi 13 juin 2022, à zéro heure, heure de Paris.

Le texte des projets de résolutions présentés par les actionnaires et la liste des points ajoutés à l’ordre du jour à leur demande seront mis en ligne, sans délai, sur le site de la Société (https://corporate.parrot.com).

Conformément aux dispositions de l’article L.2312-77 du Code du travail, le comité social et économique peut requérir l’inscription de projets de résolutions à l’ordre du jour de l’Assemblée  Générale. La demande doit être adressée à la Société dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent avis, dans les conditions prévues à l’article R.2312-32 du Code du travail, par un des membres du comité mandaté à cet effet, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception.

 

 


Assemblée générale mixte du 16 juin 2021


 

Mercredi 16 juin 2021, à 9h00, à huis clos
 

Dans le contexte exceptionnel d’épidémie de Covid-19 et conformément aux dispositions adoptées par le Gouvernement pour freiner sa propagation, l’Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire du 16 juin 2021 se tiendra au siège social de la Société, 174-178, quai de Jemmapes - 75010 Paris, exceptionnellement à huis clos, sans que les membres et les autres personnes ayant le droit d’y assister ne soient présents physiquement.

Dans ces conditions, les actionnaires de la Société sont invités à participer à l’Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire par les moyens de vote à distance via un formulaire de vote par correspondance ou de procuration.

L’Assemblée Générale sera diffusée sous format audio sur le site internet de la Société et l’audio sera également disponible en différé dans le délai prévu par la réglementation.

 

Les actionnaires sont invités à consulter régulièrement cette page dédiée à l’Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire 2021

 

Diffusion de l'Assemblée Générale

 

Les actionnaires sont invités à cliquer sur ce lien pour suivre la retransmission audio de l'Assemblée Générale

 

Documentation mise à disposition des actionnaires :
(les fichiers PDF s'ouvrent dans une nouvelle fenêtre)
 

Résultats de l'Assemblée Générale :

Détail de la participation et des votes par résolution

 

Documents de convocation et de participation :

Avis de réunion publié au BALO du 7 mai 2021
- Avis de convocation publiée au JSS du 22 mai 2021
- Avis de convocation publié au BALO du 26 mai 2021

Formulaire de vote pour voter par correspondance ou par procuration
Nombre d'actions et de droits de vote au 7 mai 2021 : identique à ceux au 30 avril 2021, disponibles ici

 

Documents d'information et rapport des commissaires aux comptes :
 

La brochure de convocation qui peut être téléchargée ci-dessous comporte :

- les informations pour participer à l’Assemblée générale mixte,
l'ordre du jour,

- le texte des résolutions,
- l'exposé des motifs des résolutions,
- l'exposé sommaire de Parrot en 2020,
- le tableau des résultats et autres éléments caractéristiques au cours des cinq derniers exercices,
- les rapports sur le Gouvernement d'entreprise et sur les Informations sociétales et environnementales,
- les renseignements concernant les candidats au conseil d'administration (Henri SEYDOUX, Jean-Marie PAINVIN et Stéphane MARIE),
- le rapport de l’organisme tiers indépendant sur la déclaration consolidée de performance extra-financière,
- les rapports des Commissaires aux comptes sur les Informations sociétales et environnementales, sur les comptes consolidés et les comptes annuels,
- le tableau de synthèse relatant l’utilisation des dernières autorisations financières,
- la boite à outils actionnaires pour faciliter votre participation à l'AGM 

 

- Brochure de convocation à l'Assemblée Générale du 16 juin 2021
 

Document d'enregistrement universel 2020 déposé à l'AMF le 26 avril 2021
- Rapport du Conseil d'Administration

Rapport des Commissaires aux comptes sur les Comptes consolidés 2020
Rapport des Commissaires aux comptes sur les Comptes annuels 2020
Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les Conventions réglementées
Rapport des Commissaires aux comptes sur la 13ème résolution (réduction de capital)
Rapport des Commissaires aux comptes sur la 14ème résolution (attribution d'actions gratuites)
- Rapport des Commissaires aux comptes sur les résolutions 15,16,17,18,19 et 21
Rapport des Commissaires aux comptes sur la 23ème résolution (PEE)
Attestation des Commissaires aux Comptes relatif au montant global des rémunérations versées aux personnes les mieux rémunérées

 

COMMENT VOTER PAR CORRESPONDANCE POUR CETTE ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

 

Tout actionnaire, quel que soit le nombre d’actions qu’il possède, peut choisir l'une des 3 formules suivantes pour voter en remplissant le bulletin de vote, et en joignant les documents requis, pour soit :

 

  1. voter par correspondance en choisissant les résolutions qu'il approuve ou rejète ;

  2. voter par procuration en donnant pouvoir au Président, sans indication de mandataire, auquel cas, le Président émettra un vote conformément aux décisions du Conseil d’Administration ;

  3. voter par procuration en donnant pouvoir à une autre personne (physique ou morale), en joignant également une procuration écrite et signée indiquant le nom, prénom et adresse de l'actionnaire ainsi que ceux de son mandataire accompagnée de la photocopie d’une pièce d’identité de l’actionnaire et du mandataire puis demander à leur intermédiaire financier qui assure la gestion de leur compte-titres d’envoyer une confirmation écrite : par courrier à CACEIS Corporate Trust, Service Assemblées Générales, 14, rue Rouget de Lisle, 92862 Issy-les-Moulineaux Cedex 9 ou par fax au 01.49.08.05.82.

 

Les actionnaires transmette leurs instructions et documents de préférence par email revêtu d’une signature électronique*, obtenue par leurs soins auprès d’un tiers certificateur habilité à ag@parrot.com avant la date limite fixée au lundi 14 juin 2021 au soir (mardi 15 juin à 00h00) :

 

  • les actionnaires au nominatif en précisant leurs nom, prénom, adresse et leur identifiant CACEIS Corporate Trust pour les actionnaires au nominatif pur (information disponible en haut et à gauche de leur relevé de compte titres) ou leur identifiant auprès de leur intermédiaire financier pour les actionnaires au nominatif administré, ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné (ou révoqué le cas échéant) ;
  • les actionnaires au porteur doivent joindre à leur email attestation de participation délivrée par ce dernier, le cas échéant par voie électronique, en annexe au formulaire de vote à distance ou de procuration établis au nom de l'actionnaire ou pour le compte de l'actionnaire représenté par l'intermédiaire inscrit.

 

>> Nous vous suggérons d'indiquer également vos coordonnées téléphoniques afin que nous puissions vous joindre facilement si des documents ou instructions venaient à manquer.

 

>> Pour obtenir une signature électronique vous pouvez par exemple :
- si vous utilisez une messagerie Microsoft (Outlook) : visiter cette page

- si vous utilisez une autre messagerie, pour identifier les différents services de certification : faire une recherche

 

Comment poser des questions à l'Assemblée générale mixte 2020 ?

 

Compte tenu de la situation exceptionnelle liée au Covid-19, nous vous recommandons de favoriser l’envoi de questions écrites par voie électronique.

 

Jusqu’au lundi 14 juin 2021 au soir (mardi 15 juin à 00h00) tout actionnaire peut poser des questions écrites au Président du Conseil d’administration. Ces questions peuvent être adressées doivent être accompagnées d’une attestation d’inscription en compte, soit par email à ag@parrot.com, soit par lettre recommandée avec demande d’avis de réception au siège sociale de la Société : Direction Juridique, Assemblée Générale, 174 quai Jemmapes - 75010 Paris.

 

Comment demander l’inscription de points ou de projets de résolutions à l’ordre du jour ?

 

Compte tenu de la situation exceptionnelle liée au Covid-19, nous vous recommandons de favoriser les demandes d’inscription de points ou de projets de résolutions à l’ordre du jour par voie électronique.

 

Les actionnaires peuvent requérir, jusqu'au 27 mai 2021 à l’inscription de points ou de projets de résolutions à l'ordre du jour de cette Assemblée Générale. La demande d’inscription d’un point à l’ordre du jour est motivée, elle doit être accompagnées du texte des projets de résolutions, qui peuvent être assortis d’un bref exposé des motifs, et des renseignements prévus au 5° de l’article R.225-83 du Code de commerce si le projet de résolutions porte sur la présentation d’un candidat au Conseil d’Administration.

 

Les demandes d’inscription de points ou de projets de résolutions à l’ordre du jour doivent être accompagnées d’une attestation d’inscription en compte afin de justifier, à la date de la demande, de la possession ou de la représentation de la fraction du capital exigée conformément aux dispositions de l’article R.225-71 du Code de commerce.

 

L’examen par l’Assemblée Générale du point ou des projets de résolutions déposés par les actionnaires dans les conditions réglementaires est subordonné à la transmission par les auteurs de la demande d’une nouvelle attestation justifiant de l’inscription en compte des titres au plus tard le lundi 14 juin 2021 au soir.

 

Le cas échéant, le texte des projets de résolutions présentés par les actionnaires et la liste des points ajoutés à l’ordre du jour à leur demande seront mis en ligne, sans délai, sur cette page.

 

Le comité social et économique peut également requérir l’inscription de projets de résolutions à l’ordre du jour de l’Assemblée Générale. La demande doit être adressée à la Société dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent avis, soit le 16 mai 2020 dans les conditions prévues à l’article R.2312-32 du Code du travail, par un des membres du comité mandaté à cet effet, à l’adresse électronique suivante ag@parrot.com ou par lettre recommandée avec demande d’avis de réception au siège de la Société : Direction Juridique, Assemblée Générale, 174 quai Jemmapes - 75010 Paris.

 

Assemblée générale mixte du 16 juin 2020


 

Mardi 16 juin 2020, à 9h00, à huis clos

 

Les actionnaires sont invités à consulter régulièrement cette page dédiée à l’Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire 2020

 

Dans le contexte exceptionnel d’épidémie de Covid-19, des restrictions strictes de circulation et des mesures de confinement imposées par les autorités publiques, l’Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire du 16 juin 2020 se tiendra au siège social de la Société, 174-178, quai de Jemmapes - 75010 Paris, exceptionnellement à huis clos, sans que les membres et les autres personnes ayant le droit d’y assister ne soient présents physiquement ou par conférence téléphonique ou audiovisuelle, conformément aux dispositions de l’Ordonnance n°2020-321 du 25 mars 2020. Dans ces conditions, les actionnaires de la Société sont invités à participer à l’Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire par les moyens de vote à distance via un formulaire de vote par correspondance ou de procuration. Les modalités de tenue de l’Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire pourraient évoluer en fonction des impératifs sanitaires et/ou légaux.

 

Documentation mise à disposition des actionnaires :
(les fichiers PDF s'ouvrent dans une nouvelle fenêtre)

 

Résultats de l'Assemblée générale :

Détail de la participation et des votes par résolution
- Réponses aux questions de Jean-François Delcaire, actionnaire de Parrot

 

Documents de convocation et de participation :

Avis de convocation publié au BALO du 6 mai 2020
Formulaire de vote pour voter par correspondance ou par procuration
Nombre d'actions et de droits de vote au 6 mai 2020 : identique à ceux au 30 avril 2020, disponibles ici

 

Documents d'information et rapport des commissaires aux comptes :

Rapport Annuel 2020 - Document d'enregistrement universel déposé à l'AMF le 30 avril 2020
Brochure de convocation à l'Assemblée Générale du 16 juin 2020

Rapport des Commissaires aux comptes sur les Comptes consolidés 2019
Rapport des Commissaires aux comptes sur les Comptes annuels 2019
Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les Conventions réglementées

Rapport des Commissaires aux comptes sur la 12ème résolution (réduction de capital)
Rapport des Commissaires aux comptes sur la 13ème résolution (attribution d'actions gratuites)
Rapport des Commissaires aux comptes sur la 14ème résolution (PEE)

 

 

Assemblée générale mixte du 13 juin 2019


 

jeudi 13 juin 2019, à 8 heures 30, au siège social de la Société, 174-178, quai de Jemmapes – 75010 Paris

 

Documentation mise à disposition des actionnaires :

 

La brochure de convocation qui peut être téléchargée ci-dessous comporte :

 

  • les informations pour participer à l’Assemblée générale mixte,
  • l'ordre du jour,
  • le texte des résolutions,
  • l'exposé des motifs des résolutions,
  • l'exposé sommaire de Parrot en 2018,
  • le tableau des résultats et autres éléments caractéristiques au cours des cinq derniers exercices,
  • les rapports sur le Gouvernement d'entreprise et sur les Informations sociétales et environnementales,
  • le rapport de l’organisme tiers indépendant sur la déclaration consolidée de performance extra-financière
  • les rapports des Commissaires aux comptes sur les Informations sociétales et environnementales, sur les comptes consolidés et les comptes annuels
  • le tableau de synthèse relatant l’utilisation des dernières autorisations financières,
  • la boite à outils actionnaires pour faciliter votre participation à l'AGM 

 

Brochure de convocation à l'Assemblée générale mixte du 13 juin 2019
 

Résultats détaillés des votes
Présentation aux actionnaires


Avis de convocation publié au BALO du 24/05/2019 
Avis de convocation publié au JSS du 25/05/2019
Avis de réunion préalable publié au BALO du 03/05/2019

Nombre total de droits de vote et d'actions composant le capital social au 3 mai 2019
Document de référence 2018 de Parrot publié le 2 mai 2019 
Rapport sur le gouvernement d'entreprise (ce rapport est également inclus dans la brochure de convocation)
Renseignements concernant les candidats au conseil d'administration

 

 

Rapports des commissaires aux comptes :

 

Rapport des Commissaires aux comptes sur les Comptes Consolidés 2018 (ce rapport est également inclus dans la brochure de convocation)
Rapport des Commissaires aux comptes sur les Comptes Annuels 2018 (ce rapport est également inclus dans la brochure de convocation)
Rapport des Commissaires aux comptes sur les rémunérations versées aux personnes les mieux rémunérées
Rapport des Commissaires aux comptes fait en application de l'article 823-12 du Code du commerce
Rapport des Commissaires aux comptes sur la résolution n°12
Rapport des Commissaires aux comptes sur la résolution n°13
Rapport des Commissaires aux comptes sur les résolutions n°14,15,16,17,18 et 20
Rapport des Commissaires aux comptes sur la résolution n°22

Rapport des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés
Rapport de l'organisme tiers indépendant sur la déclaration consolidée de performance extra-financière figurant dans le rapport de gestion

 

Boite à outils actionnaires :

 

Formulaire de vote de l'AGM du 13 juin 2019
Formulaire de vote de l'AGM du 13 juin 2019 : instructions pour le remplir

Modèle d'attestation de détention (à faire remplir par votre établissement financier auprès duquel sont enregistrés vos titres Parrot)
Modèle de demande de documents (pour recevoir les versions papiers des documents mis à disposition sur cette page)

 

Assemblée générale mixte du 12 juin 2018


 

mardi 12 juin 2018, à 8 heures 30, au Club Marbeuf, 38 rue Marbeuf – 75008 Paris

 

Brochure de convocation à l'Assemblée générale mixte du 12 juin 2018
Résultats détaillés des votes par résolutions - 12/06/2018
Présentation aux actionnaires - 12/06/2018
Avis de convocation publié au BALO du 23/05/2018
Avis de convocation paru dans les Petites Affiches 23/05/2018
Avis de réunion préalable publié au BALO du 04/05/2018

 

 

Assemblée générale mixte du 21 juin 2017


 

mercredi 21 juin 2017, à 8 heures 30, au Club Marbeuf, 38 rue Marbeuf – 75008 Paris

 

Compte rendu de l'assemblée générale mixte du 21 juin 2017 - 21/06/2017
Avis de réunion préalable - 15/05/2017
Avis de convocation - 31/05/2017
Avis de convocation paru au Journal Spécial des Sociétés - 31/05/2017

 

 

Assemblée générale mixte du 16 juin 2016


 

jeudi 16 juin 2016, à 8 heures 30, au Club Marbeuf, 38 rue Marbeuf – 75008 Paris

 

Compte rendu de l'assemblée générale mixte du 16 juin 2016 - 17/06/2016
Résultat détaillé du vote par résolutions
Avis de réunion préalable - 09/05/2016
Avis de convocation - 30/05/2016
Avis de convocation paru au Journal Spécial des Sociétés - 28/05/2016

 

 

Assemblée générale extraordinaire du 6 novembre 2015


 

8h30 : 54 Rue Laffitte, 75009 Paris (Club Confair)

 

Compte rendu de l'assemblée générale extraordinaire du 06/11/2015 - 09/11/2015
Procès verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 6 novembre 2015 - 16/11/2015 
Résultats détaillés par résolution - 09/11/2015 
Avis de convocation publié au BALO le 16/10/2015 
Avis de réunion préalable publié au BALO le 02/10/2015

 

 

Assemblée générale mixte du 30 juin 2015


 

8h30 : 38 Rue Marbeuf, 75008 Paris (Club Marbeuf)

 

Compte rendu de l'assemblée générale mixte du 30 juin 2015 - 01/07/2015 
Procès verbal de l'assemblée générale mixte du 30 juin 2015 
Avis de convocation publié au JSS le 13/06/15 
Avis de réunion préalable à l'assemblée générale mixte du 30 juin 2015
 - 22/05/2015